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LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE
IFP Energies nouvelles, EPIC
SERI, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3618481
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2028
LE PASSE MARCHES L\'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE de IFP Energies nouvelles

Présentation de la marque LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE

Déposée le 17 décembre 2008 par IFP Energies nouvelles et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Les déposants sont IFP Energies nouvelles, EPIC domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERI domicilié(e) rue Adolphe Loisel - 27550 - NASSANDRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PASSE MARCHES L'ELEVATEUR A MONTEE OBLIQUE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : SELECTOPOL , HRI , H-OIL , GEOMANAGER , POSEIDON , xDash , GEOGREEN , CIGAL , IFP Energies Nouvelles , IFPER


IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 7

SERI, Société à Responsabilité Limitée - rue Adolphe Loisel - 27550 - NASSANDRES - France


IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699200 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-27

Inscription le 8 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°762229 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Elévateurs à montée oblique pour personnes à mobilité réduite, ascenseurs, monte-charges.