Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISO 4
IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
92438990
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022

Présentation de la marque ISO 4

Déposée le 19 octobre 1992 par la société IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISO 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque ISO 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISO 4 est expirée depuis le 19 octobre 2022.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France - SIREN 775729155


Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228122 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511163 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits chimiques destinés à l'industrie notamment butanes, butènes.Traitement de produits à savoir isomérisation du squelette des butanes et des butènes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.