Déposée le 10 juillet 2008 par la société IFP Energies nouvelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IFPACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 AVENUE 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP Energies nouvelles, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) 1 AVENUE 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque IFPACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 AVENUE 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 775729155
IFP Energies nouvelles, M. SCHMITT Nicolas - 1 AVENUE 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682568 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), contacteurs servant de support au contact entre un gaz et un solvant.
Consultations techniques dans le domaine du traitement des gaz.
Établissement de plans (construction), études de projets techniques, recherches et développements industriels, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine des contacteurs servant de support au contact entre un gaz et un solvant.
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