IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3876878
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
Présentation de la marque IDEEL
Déposée le 23 novembre 2011 par IFP Energies nouvelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IDEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 & 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France.
La marque IDEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 & 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France
Alfred ELMALEH, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, catalyseurs chimiques, substance pouvant retenir des molécules et permettant l'adsorption ou l'absorption, additifs chimiques.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, hydrocarbures à savoir composés contenant seulement du carbone et de l'hydrogène, produits pétroliers à savoir combustible liquide trouvé dans le sol, carburants, gasoil, gaz combustibles.
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, appareils de contrôle de procédés industriels, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, logiciels, utilisés dans le domaine des procédés à bas carbone.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des procédés à bas carbone, administration commerciale de licences de technologie, expertises en affaires.
Consultations techniques, établissement de plan (construction), études de projets techniques, recherches et développement industriels, études et travaux d'ingénieurs, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports, dans le domaine des procédés à bas carbone.
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