Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par la société IFP Energies nouvelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HICapt+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France.
La marque HICapt+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 775729155
IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707998 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Solvants chimiques à base d'alcanol-amine avec une concentration en amine supérieure à 30 pourcent poids ;
Traitement de produits, établissement de plans (pas pour la construction), traitement de fumées à basse pression et contenant une quantité substantielle d'oxygène, décarbonatation de fumées ;
Consultations techniques, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits industriels pour les tiers, études et travaux d'ingénieurs, à avoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la décarbonatation de fumées.
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