Marque renouvelée - Marque en vigueur

HICapt+
IFP Energies nouvelles, EPIC

Numéro de dépôt :
3636710
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
HICapt+ de IFP Energies nouvelles

Présentation de la marque HICapt+

Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par la société IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HICapt+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France.

La marque HICapt+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HICapt+ arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 775729155


IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707998 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Solvants chimiques à base d'alcanol-amine avec une concentration en amine supérieure à 30 pourcent poids ;

Traitement de produits, établissement de plans (pas pour la construction), traitement de fumées à basse pression et contenant une quantité substantielle d'oxygène, décarbonatation de fumées ;

Consultations techniques, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits industriels pour les tiers, études et travaux d'ingénieurs, à avoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la décarbonatation de fumées.