Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATACAP
IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
92437810
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022

Présentation de la marque CATACAP

Déposée le 9 octobre 1992 par la société IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque CATACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATACAP est expirée depuis le 9 octobre 2022.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France - SIREN 775729155


Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228105 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511162 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Appareils et instruments scientifique notamment réacteurs chimiques, réacteurs catalytiques.Couverture de lit catalytique en matière textile

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).