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Marques déposées par l'association loi 1901 IFOCA
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CSPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CSPT
IFOCA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3644959
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
CSPT de IFOCA

Présentation de la marque CSPT

Déposée le 17 avril 2009 par l'association loi 1901 IFOCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSPT »

Le déposant est l'association loi 1901 IFOCA domicilié(e) 60 rue Auber - 94408 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFOCA domicilié(e) 60 rue Auber - 94408 - VITRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSPT est expirée depuis le 17 avril 2019.


IFOCA, Association loi 1901 - 60 rue Auber - 94408 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 775671175


IFOCA - 60 rue Auber - 94408 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.