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Marques déposées par l'association loi 1901 IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique
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JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre
IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4106069
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
JAD Journées d\'oncologie thoracique Alain Depierre de IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique

Présentation de la marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre

Déposée le 17 juillet 2014 par l'association loi 1901 IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique domicilié(e) 10 rue de la Grange-Batelière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 506 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, M. MORIN Franck domicilié(e) 10 rue de la Grange-Batelière - 75009 - PARIS - France.

La marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre est expirée depuis le 17 juillet 2024.

IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique a également déposé les autres marques suivantes : IFCT INTERGROUPE FRANCOPHONE DE CANCEROLOGIE THORACIQUE , Journées d'Oncologie Thoracique Alain Depierre


IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, Association Loi 1901 - 10 rue de la Grange-Batelière - 75009 - PARIS - France - SIREN 434506770


IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, M. MORIN Franck - 10 rue de la Grange-Batelière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646543 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

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