JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre
Présentation de la marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre
Déposée le 17 juillet 2014 par l'association loi 1901 IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAD Journées d'oncologie thoracique Alain Depierre est expirée depuis le 17 juillet 2024.
IFCT Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646543 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13