Marque enregistrée - Marque en vigueur

IFCASS
IFCASS, GIP

Numéro de dépôt :
4221130
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
IFCASS de IFCASS

Présentation de la marque IFCASS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la société IFCASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IFCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société IFCASS domicilié(e) 119 avenue des Canadiens - 76371 - Dieppe cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 609 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCASS, M. Guy NEEL domicilié(e) 119 avenue des Canadiens - 76371 - Dieppe cedex - France.

La marque IFCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFCASS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.


IFCASS, GIP - 119 avenue des Canadiens - 76371 - Dieppe cedex - France - SIREN 187609029


IFCASS, M. Guy NEEL - 119 avenue des Canadiens - 76371 - Dieppe cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.