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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IFCAPE
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Bio Linéa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Linéa
IFCAPE SARL

Numéro de dépôt :
3549874
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
Bio Linéa de IFCAPE

Présentation de la marque Bio Linéa

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IFCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Linéa »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IFCAPE domicilié(e) 27 avenue des Béthunes, BP 39505 Saint Ouen l'Aumône,95060 CERGY PONTOISE CEDEX - 95060 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCAPE domicilié(e) 27 avenue des Béthunes, BP 39505 Saint Ouen l'Aumône,95060 CERGY PONTOISE CEDEX - 95060 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Linéa est expirée depuis le 16 janvier 2018.


IFCAPE SARL - 27 avenue des Béthunes, BP 39505 Saint Ouen l'Aumône,95060 CERGY PONTOISE CEDEX - 95060 - France


IFCAPE - 27 avenue des Béthunes, BP 39505 Saint Ouen l'Aumône,95060 CERGY PONTOISE CEDEX - 95060 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.