Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 3 I
IFACAP (Institut de Formation pour l'Amélioration des Conditions d'Activités professionnelles) (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1563335
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
31/05/1999
CAP 3 I de IFACAP (Institut de Formation pour l\'Amélioration des Conditions d\'Activités professionnelles) (S.A.R.L

Présentation de la marque CAP 3 I

Déposée le 31 mai 1989 par IFACAP (Institut de Formation pour l'Amélioration des Conditions d'Activités professionnelles) (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CAP 3 I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IFACAP (Institut de Formation pour l'Amélioration des Conditions d'Activités professionnelles) (S.A.R.L), domicilié(e) 2, rue Marcel Dassault - Z.I.: A B.P 336, 59473 SECLIN Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Noël DELHAYE - France.

La marque CAP 3 I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 3 I est expirée depuis le 31 mai 1999.


IFACAP (Institut de Formation pour l'Amélioration des Conditions d'Activités professionnelles) (S.A.R.L) - 2, rue Marcel Dassault - Z.I.: A B.P 336, 59473 SECLIN Cédex - France


Monsieur Jean-Noël DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Assistance technique et développement de logiciels en micro-informatique industrielle et en automatisme, formation à l'utilisation de systèmes informatisés et automatisés. interfaces de communication, capteur électronique, logiciels en tous genres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.