Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT
IF SANITR AB

Numéro de dépôt :
93493332
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque CONCERT

Déposée le 23 novembre 1993 par IF SANITR AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est IF SANITR AB, domicilié(e) S-290 71 Mörrum SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CONCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT est expirée depuis le 23 novembre 2003.


IF SANITR AB - S-290 71 Mörrum SUEDE - Suède


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Eviers