Déposée le 16 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IF EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FETE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IF EXPANSION domicilié(e) 8, chemin Mandin BP 6, 33360 CAMBLANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 223 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise BLUTEAU - France.
La marque LA FETE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IF EXPANSION S.A.R.L. - 8, chemin Mandin BP 6, 33360 CAMBLANES - France - SIREN 349223077
Françoise BLUTEAU - France
Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377483 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Papier entête, imprimés, adhésifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage.Broches fantaisies.Organisation de manifestations à caractères commerciaux ou culturels.Edition de livres, revues, journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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