Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUITRE OCEANE
IF EXPANSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93477256
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque L'HUITRE OCEANE

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IF EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HUITRE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IF EXPANSION domicilié(e) 8 chemin Mandin BP 6, 33360 CAMBLANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 223 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise BLUTEAU - France.

La marque L'HUITRE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUITRE OCEANE est expirée depuis le 16 juillet 2003.

IF EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : BOL D'AIR EN AQUITAINE , GIRONDE GRANDEUR NATURE ! , LA FETE OCEANE


IF EXPANSION S.A.R.L. - 8 chemin Mandin BP 6, 33360 CAMBLANES - France - SIREN 349223077


Françoise BLUTEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Papier entête, imprimés, adhésifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage.Produits agricoles, non compris dans d'autres classes, huîtres, fruits de mer, coquillages vivants.Broches fantaisies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.