Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par IEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TWIN C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est IEVA domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque TWIN C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IEVA - 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Inscription le 12 avril 2018 - Retrait partiel n°721136 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de collecte et de transmission de données ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs et récepteurs électriques et électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et logiciels téléchargeables dans le domaine de l'Internet des objets ; logiciels d'analyse, de suivi et de surveillance de données et d'informations ; logiciels de contrôle à distance d'objets connectés et d'applications ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; dispositifs électroniques de mesure et/ou d'interprétation et/ou d'enregistrement de paramètres ou de données ; appareils et dispositifs électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme, à la météo et aux prévisions météorologiques ; appareils et dispositifs électroniques, sous la forme d'objets connectés, de mesure du stress environnemental destinés à émettre des recommandations de traitements cosmétiques, de bien-être et santé, et de mode de vie; tous les produits précités n’étant pas utilisés dans le domaine de la finance, de la banque, de l'assurance et de l'immobilier ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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