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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IEUROP
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ESCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCALE
IEUROP Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698510
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque ESCALE

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IEUROP domicilié(e) 137, boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2371640) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 604 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2371640) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCALE est expirée depuis le 7 octobre 2017.

IEUROP a également déposé les autres marques suivantes : ITROC , I-FRANCE , ZONE LIBRE , eFRANCE , IFRANCE , EXPRIM , WEBMAJOR , IFRANCE , MONDE LIBRE , JURI


IEUROP Société par actions simplifiée - 137, boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2371640) - 75011 - France - SIREN 482604691


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2371640) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 29 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481991 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 29 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°481992 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371640 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Communication par terminaux informatiques. Messageries par serveurs télématiques. Transmission d'informations contenues dans un centre internet Edition de livres, de revues

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.