Marque expirée - Marque en non vigueur

eFRANCE
IEUROP Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98760626
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque eFRANCE

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « eFRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IEUROP domicilié(e) 137, boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2390461) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 604 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390461) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque eFRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2018.

IEUROP a également déposé les autres marques suivantes : ITROC , I-FRANCE , ESCALE , ZONE LIBRE , IFRANCE , EXPRIM , WEBMAJOR , IFRANCE , MONDE LIBRE , JURI


IEUROP Société par actions simplifiée - 137, boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2390461) - 75011 - France - SIREN 482604691


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2390461) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390461 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481992 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription le 29 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481991 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332564 - Publication au BOPI 2001-10-11

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Cederoms, logiciels informatiques Télécommunications par réseaux nationaux ou internationaux (Internet) commerce électronique Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.