Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE SOLUTIONS
IER SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3881884
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
BLUE SOLUTIONS de IER SYSTEMS

Présentation de la marque BLUE SOLUTIONS

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IER SYSTEMS domicilié(e) 31-32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 872 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE SOLUTIONS est expirée depuis le 15 décembre 2021.

IER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : BLUE SOLUTION


IER SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 31-32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 528872625


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 22 août 2013 - Changement de dénomination n°607363 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Mobiliers urbains métalliques, à savoir, panneaux de signalisation métalliques, vitrés ou non, non lumineux, tournants ou non, constructions transportables métalliques, monuments métalliques notamment abris ; kiosques métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; clés en métal ; plaques d'immatriculation en métal ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; panneaux photovoltaïques ; câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; distributeur automatique (borne interactives) permettant la location d'un véhicule et sa restitution commandée par ordinateur et/ou l'abonnement à un services de location de véhicules ; terminaux électroniques et bornes d'information, de consultation, de fourniture de véhicules en location par transactions sécurisées, par carte d'abonnement ; cartes magnétiques, cartes à puces ; cartes magnétiques de fidélité ; lecteur de carte ; progiciels et logiciels de gestion de système location de véhicules ; micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs dans le domaine de la location de véhicules ; appareil électronique de géo localisation pour véhicule ; ordinateur de bord (pour véhicule) ; lettres d'information en ligne (fichier téléchargeable) ; publications en ligne (fichier téléchargeable) ; publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la protection contre les accidents ; alcoomètres, contrôleurs de vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour véhicule, appareils de navigation pour véhicule ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; mobiliers urbains, à savoir, panneaux de signalisation lumineux, tournants ou non, tableaux d'affichage électroniques ; panneaux solaires, à savoir cellules photovoltaïques. L'ensemble de ces produits étant exploités en relation avec des services de location de courte durée de véhicules.

Panneaux solaires, à savoir capteurs solaires (chauffage).

Véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, bus et camions à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules terrestres à propulsion électrique, pare-soleil pour automobile.

Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; enveloppes (papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications, lettre d'information ; guides d'utilisation ; carnet de bord ; affiches ; cartes postales ; cartes routières, plans ; photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; étiquettes non en tissu.

Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, panneaux de signalisation non métalliques, vitrés ou non, non lumineux, tournants ou non, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; stations (construction non métallique) de location de véhicules ;

Service de gestion administrative d'un parc automobile ; service d'abonnement à un service de location de voiture ; service de vente au détail de système de gestion et de mise à disposition de véhicules de location en courte durée ; service de conseil et d'audit en gestion de personnel ; gestion et location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; programmes de fidélité permettant aux clients d'obtenir des points et/ou des avantages commerciaux ; services de publicité par affichage ; parrainage publicitaire, service de location d'espace et de temps publicitaire ; service de distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale d'une flotte de véhicules en location ; location de distributeurs automatiques de courant électrique permettant le chargement d'une batterie, de distributeurs automatiques (borne interactives) permettant la location d'un véhicule et sa restitution commandée par ordinateur et/ou l'abonnement à un services de location de véhicules, de terminaux électroniques et bornes d'information, de consultation, de fourniture de véhicule en location par transactions sécurisées, par carte d'abonnement ; services d'information concernant la location de véhicules et leur système de gestion de ce service ; études de marché ; établissement de statistiques ; recrutement et sélection de personnel ; services de vente au détail de journaux papier ou en ligne, de logiciels téléchargeables. L'ensemble de ces services étant exploités en relation avec des services de location à courte durée de véhicules ;

Assurances pour véhicule et réassurance ; services financiers pour le crédit-bail de véhicule ; services de financement de location avec option d'achat de véhicule ; services financiers dans le domaine des véhicules et de leur location ;

Services de réparation, entretien et maintenance de véhicule, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicule ; information en matière d'entretien de véhicule ; service de rechargement de voiture électrique ;

Transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par courrier électronique, par satellite dans le cadre de la gestion et de l'administration d'une flotte de véhicules en location ; transmission de messages d'un centre de commande vers une borne interactive ou un véhicule et inversement ; services téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center) ; transmission d'informations en ligne ; mise à disposition d'informations en ligne concernant la location d'un véhicule ; transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone pour la location de véhicules ; services de fourniture d'accès à un site Internet à accès réservé pour abonnés à un services de location de véhicules. L'ensemble de ces services étant exploités en relation avec des services de location à courte durée de véhicules ;

Services de réservation en ligne et par téléphone de location de véhicules ; stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble ; services de transport ; services de location de véhicules ; gestion d'un parc automobile (logistique et transport de véhicules) ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques ; informations en matière de transport et de location de véhicules ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation de véhicules ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; services d'assistance en cas de panne de véhicule ; services de location de galeries, de remorques pour voiture ;

Education ; formation ; information en matière de formation ; services de conseils en matière de formation en matière de gestion et de personnel ; organisation et conduite de séminaires ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques, lettre d'information en ligne ; micro-édition ; organisation de loteries, de concours et jeux avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle. L'ensemble de ces services étant exploités en relation avec des services de location à courte durée de véhicules ;

Recherche et développement dans le domaine des systèmes de gestion informatisés de flotte de véhicules en location ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de logiciel et de borne électronique permettant la gestion d'un parc automobile en location de courte de durée ; service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de station de location de véhicules sur la voie publique. L'ensemble de ces services étant exploités en relation avec des services de location à courte durée de véhicules.