Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORSE Propreté
IENCO Jean-Dominique

Numéro de dépôt :
3179798
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
05/08/2022
CORSE Propreté de IENCO Jean-Dominique

Présentation de la marque CORSE Propreté

Déposée le 5 août 2002 par IENCO Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « CORSE Propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est IENCO Jean-Dominique domicilié(e) 9 rue du général CARBUCCIA - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Dominique IENCO domicilié(e) 9 rue du général CARBUCCIA - 20200 - BASTIA - France.

La marque CORSE Propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSE Propreté est expirée depuis le 5 août 2022.


IENCO Jean-Dominique - 9 rue du général CARBUCCIA - 20200 - BASTIA - France


Jean-Dominique IENCO - 9 rue du général CARBUCCIA - 20200 - BASTIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518618 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

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