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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Iéna Industries
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NORMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMA
Iéna Industries, Menuiserie de l'Artois S.A.

Numéro de dépôt :
935928
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 21 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) Iéna Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Iéna Industries domicilié(e) (soc. an.), 43, avenue de Friedland, Paris. - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 21 octobre 1985.

Iéna Industries a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GUTZWILLER GUTZ ET IENA , MESCAL , MENUISERIES IENA


Iéna Industries, Menuiserie de l'Artois S.A. - (soc. an.), 43, avenue de Friedland, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Menuiserie industrielle normalisée, notamment volets roulants, persiennes à plis, persiennes américaines, volets rustiques, porte-fenêtres, fenêtres, portes intérieures et extérieures, toute menuiserie intérieure et extérieure, menuiserie isolante, portes de garages, fermetures diverses, produits pour l'isolation du froid, tous ces éléments réalisés en bois, plastique ou métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.