Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESCAL
IENA INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94528972
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque MESCAL

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) IENA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IENA INDUSTRIES domicilié(e) Route de Nuaillé MAZIERES-EN-MAUGES, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 433 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque MESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESCAL est expirée depuis le 13 juillet 2004.

IENA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GUTZWILLER GUTZ ET IENA , NORMA , MENUISERIES IENA


IENA INDUSTRIES (Société Anonyme) - Route de Nuaillé MAZIERES-EN-MAUGES, 49300 CHOLET - France - SIREN 302433206


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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