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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IENA INDUSTRIES SA
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MENUISCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENUISCA
IENA INDUSTRIES SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93494726
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013

Présentation de la marque MENUISCA

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) IENA INDUSTRIES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IENA INDUSTRIES SA domicilié(e) Route de Nuaillé, Mazières en Mauges,49280 CHOLET (dossier no 2250852) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 433 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2250852) - 75007 - France.

La marque MENUISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENUISCA est expirée depuis le 9 octobre 2013.


IENA INDUSTRIES SA, société anonyme - Route de Nuaillé, Mazières en Mauges,49280 CHOLET (dossier no 2250852) - 49280 - France - SIREN 302433206


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2250852) - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250852 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°414962 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415858 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Matériaux de construction non métalliques, escaliers non métalliques, portes non métalliques, fenêtres non métalliques, volets non métalliques