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Marques déposées par l'association loi 1901 IEDM
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QMS – Questionnaire Médecine de Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QMS – Questionnaire Médecine de Santé
IEDM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4197619
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2025
QMS – Questionnaire Médecine de Santé de IEDM

Présentation de la marque QMS – Questionnaire Médecine de Santé

Déposée le 17 juillet 2015 par l'association loi 1901 IEDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QMS – Questionnaire Médecine de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 IEDM domicilié(e) 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 754 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IEDM domicilié(e) 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

La marque QMS – Questionnaire Médecine de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QMS – Questionnaire Médecine de Santé arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

IEDM a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPEEN DE DIETETIQUE ET MICRONUTRITION IEDM , QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel


IEDM, Association loi 1901 - 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 418754909


IEDM - 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Produits de l'imprimerie en papier ou en cartons ; imprimés, formulaires, questionnaires imprimés.

Education, formation ; activités culturelles dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Edition de livres, de revues, de guides dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Publication de livres, de revues, de guides ; formation dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Organisation et conduite de conférences, colloques, réunions, symposiums, séminaires et salons à buts éducatifs, relatifs à la nutrition, la micronutrition et la diététique.

Services de recherche dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Services d'analyse médicale dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; assistance médicale et conseil médical relatifs à la nutrition, la micronutrition et la diététique.