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Marques déposées par IECnet
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IEC NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEC NET
IECnet, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4041344
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
IEC NET de IECnet

Présentation de la marque IEC NET

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par IECnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IEC NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est IECnet, Association loi de 1901 domicilié(e) Espace Descartes, 16 rue Albert Einstein - 77420 - Champs sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDGB, M. Benjamin JACOB domicilié(e) 174 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque IEC NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEC NET est expirée depuis le 21 octobre 2023.


IECnet, Association loi de 1901 - Espace Descartes, 16 rue Albert Einstein - 77420 - Champs sur Marne - France


PDGB, M. Benjamin JACOB - 174 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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