Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE
IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE

Numéro de dépôt :
1655788
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2011
IEC INSTITUT D\'EXPERTISE CLINIQUE de IEC INSTITUT D\'EXPERTISE CLINIQUE

Présentation de la marque IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE

Déposée le 10 avril 1991 par la société IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE domicilié(e) (S.A.), Route de Bibost, 69690 BESSENAY (dossier no 2194276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 306 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre GUILLOT domicilié(e) (dossier no 2194276) - France.

La marque IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE est expirée depuis le 10 avril 2011.


IEC INSTITUT D'EXPERTISE CLINIQUE - (S.A.), Route de Bibost, 69690 BESSENAY (dossier no 2194276) - France - SIREN 380306597


Jean Pierre GUILLOT - (dossier no 2194276) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2001 n°2194276 - Publication au BOPI 2001-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Services d'expertise, de tests, de contrôle sur l'innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l'efficacité et l'objectivation des produits de toute nature sur des sujets volontaires, sur des animaux et par toutes méthodes in-vitro et in-vivo.Services de mise au point de tests pour améliorer les méthodes existantes. Recherches scientifiques dans tous domaines pouvant mettre en évidence l'innocuité, la tolérance, les effets indésirables, l'efficacité et l'objectivation des produits de toute nature