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Marques déposées par l'association loi 1901 IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT
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IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT
ASSOCIATION IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT (LOI 1901)

Numéro de dépôt :
98757361
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT

Déposée le 28 octobre 1998 par l'association loi 1901 IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT domicilié(e) 6, Avenue Adolphe Max, BP 113, 59027 LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET Avocat - France.

La marque IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT est expirée depuis le 28 octobre 2008.


ASSOCIATION IEB INSTITUT INTERNATIONAL D'ELIMINATION DU BEGAIEMENT (LOI 1901) - 6, Avenue Adolphe Max, BP 113, 59027 LILLE CEDEX - France


Martine RICOUART MAILLET Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Papier, carton ; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales. Education, formation ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de stages de formation à l'élimination du bégaiement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.