Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDYLLE et madame SYLVIE COURCOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BÉNÉFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDYLLE domicilié(e) 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame SYLVIE COURCOL domicilié(e) 37 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDYLLE, M. SERMET BAYSAL domicilié(e) 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France.
La marque LE BÉNÉFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDYLLE, SARL - 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France - SIREN 5
Mme. SYLVIE COURCOL - 37 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France
IDYLLE, M. SERMET BAYSAL - 37 RUE DES PETITES ECURIES - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
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