Marque renouvelée - Marque en vigueur

GIBUS CHAPEAU LA QUALITE !
IDYL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97672522
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque GIBUS CHAPEAU LA QUALITE !

Déposée le 3 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIBUS CHAPEAU LA QUALITE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDYL domicilié(e) Chemin du Barret - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 038 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque GIBUS CHAPEAU LA QUALITE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GIBUS CHAPEAU LA QUALITE ! arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

IDYL a également déposé les autres marques suivantes : eva , FILALI , les délices de Julienne , LA FERME DES HERBES , KOREAN BARBECUE


IDYL, Société par actions simplifiée - Chemin du Barret - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 410038459


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327528 - Publication au BOPI 2006-11-22

Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423910 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647289 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Fruits et légumes conservés Produits agricoles, horticoles, (ni préparés, ni transformés). Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.