Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS155+ EMOTION
IDT France

Numéro de dépôt :
98719066
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque DS155+ EMOTION

Déposée le 16 février 1998 par la société IDT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DS155+ EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société IDT France domicilié(e) 15bis rue Boileau, 66000 PERPIGNAN SARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 360 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDT France - France.

La marque DS155+ EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS155+ EMOTION est expirée depuis le 16 février 2008.

IDT France a également déposé les autres marques suivantes : IZZZY LIFE , Balance - impédancemètre , SCANA , IDT , SNORE STOPPER , BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL , WS310 NOMADE , TT201 , IDT , INSTANA


IDT France - 15bis rue Boileau, 66000 PERPIGNAN SARL - France - SIREN 381360262


IDT France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Produits pharmaceutiques Appareils et instruments de pesage, de mesurage Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.