Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL
IDT FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
92413238
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL

Déposée le 31 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT FRANCE domicilié(e) 15 Rue Boileau, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESQUIROL S.A. FIDAL - France.

La marque BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ELECTROTHERAPIE CONSEIL est expirée depuis le 31 mars 2002.

IDT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IZZZY LIFE , Balance - impédancemètre , SCANA , IDT , SNORE STOPPER , WS310 NOMADE , TT201 , IDT , INSTANA , FDEP


IDT FRANCE (SARL) - 15 Rue Boileau, 66000 PERPIGNAN - France


M. ESQUIROL S.A. FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits pharmaceutiques Produits hygiéniques Appareils électriques Appareils chirurgicaux Instruments chirurgicaux Appareils médicaux Instruments médicaux F

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.