Déposée le 12 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @NTI.RONFLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT France domicilié(e) Avenue Catalogne, En Marcie, 66600 SALSES LE CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 360 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDT FRANCE - France.
La marque @NTI.RONFLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDT France - SARL - Avenue Catalogne, En Marcie, 66600 SALSES LE CHÂTEAU - France - SIREN 381360262
IDT FRANCE - France
Inscription le 23 avril 2003 - Rejet partiel n°369499 - Publication au BOPI 2003-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Produits vétérinaires : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires : désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques pour la détermination de la température de tout corps inerte ou vivant, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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