Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INETYX
IDT CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4095251
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2024
INETYX de IDT CONSEIL

Présentation de la marque INETYX

Déposée le 26 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INETYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDT CONSEIL domicilié(e) 19, route d'Ennezat - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 343 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque INETYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INETYX est expirée depuis le 26 mai 2024.


IDT CONSEIL, SARL - 19, route d'Ennezat - 63200 - RIOM - France - SIREN 795343011


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Moteurs thermiques ; pompes à chaleur ;

Appareil pour la conduite du courant électrique ; accumulateurs électriques ; générateur électrique et thermoélectrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils de chauffage ; équipement de transformation de matière organique pour le chauffage ; machine de transformation de matière organique à savoir végétal pour fabriquer de l'énergie de chauffage.