Marque enregistrée - Marque en vigueur

NHEOSOLUTION
IDSUD ENERGIES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4135291
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
NHEOSOLUTION de IDSUD ENERGIES

Présentation de la marque NHEOSOLUTION

Déposée le 20 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDSUD ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NHEOSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDSUD ENERGIES domicilié(e) 3, place du Général de Galle - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 381 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque NHEOSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NHEOSOLUTION arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

IDSUD ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Nheowind 3D , NHEOLIS


IDSUD ENERGIES, société par actions simplifiée - 3, place du Général de Galle - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 799381793


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie ; éoliennes, générateurs éoliens ; turbines (autres que pour véhicules terrestres) ; turbines pour la production d'énergie ; turbines éoliennes pour la production d'énergie ; installations génératrices pour turbines, générateurs ; générateurs électriques ; moteurs pour la production électrique ; organes de transmission et accouplements (autres que ceux de véhicules terrestres) ; dispositifs régulateurs pour machines et moteurs ; pièces et garnitures pour les produits précités.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels open source ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; logiciels d'optimisation de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; analyseurs informatiques pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution d'énergie ; progiciels ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant les réseaux de transport et de distribution d'énergie ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; expertise dans la gestion commerciale et l'exploitation commerciale relatives à la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité, recherche de partenariat commercial dans la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; aide à la direction des affaires dans le domaine de l'énergie et de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires relatives à la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie commerciale, d'organisation et de gestion des affaires d'entreprises et de personnel dans le domaine de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, aide à la décision budgétaire en matière de consommation d'énergie ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie et de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; publication de textes publicitaires ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité, conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux de réparation, la gestion, l'exploitation, la maintenance et l'assistance à la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité et leur valorisation ; services de vente en gros ou au détail d'électricité ; achat et vente, au travers de plateformes d'approvisionnements dédiées, de matériels et équipements nécessaires au fonctionnement de réseaux de distribution ou propres à remédier à leurs éventuels dysfonctionnements ; achat et vente, au travers de plateformes d'approvisionnements dédiées, de matériels et équipements nécessaires à la maintenance de postes de transformation et de réseaux de distribution électrique, achat et vente sur les marchés de gros de l'électricité ; vente aux enchères d'électricité ; estimation commerciales en matière d'électricité ; services d'approvisionnement pour des tiers d'électricité ; vente d'usines de production et de distribution d'énergie clés en main.

Affaires financières ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie éolienne, des énergies renouvelables, et de l'énergie solaire ; conseils en investissements ; estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie ; ingénierie financière ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer, renouveler, gérer, exploiter, assurer la maintenance et l'assistance à la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité et leur valorisation financière, études financières et conseils financiers pour améliorer, développer, renouveler, gérer, exploiter, assurer la maintenance des installations énergétiques, notamment des installations électriques ; conseils financiers dans le choix des équipements industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; recherche de partenariat financier ; aide financière à la création d'entreprises.

Construction ; supervision (direction / coordination) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines et d'appareils pour la distribution d'énergie ; installation, entretien et réparation d'installations électriques, installation, maintenance et réparation de systèmes intelligents pour les bâtiments ; mise à disposition (location) d'ouvrages industriels, d'installations de production et de distribution d'énergie ; construction, maintenance et réparation d'installations électriques, de parcs éoliens, de parcs photovoltaïques, conseils et informations techniques relatifs à l'installation, l'entretien et la réparation de matériel et d'installations de production d'énergie ; construction, maintenance et réparation de lignes de transport et de distribution d'électricité ; informations en matière de construction, maintenance et réparation dans le domaine des énergies ; conseils pour la construction d'installations de production d'énergie et d'électricité, location, au travers de plateformes d'approvisionnements dédiées, de matériels et équipements nécessaires au fonctionnement de réseaux de distribution ou propres à remédier à leurs éventuels dysfonctionnements, location, au travers de plateformes d'approvisionnements dédiées, de matériels et équipements nécessaires à la maintenance de postes de transformation et de réseaux de distribution électrique ; entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments pour la production d'énergie ; installation, réparation, remplacement, révision et entretien de centrales électriques, groupes moteurs, turbines, turbines éoliennes, moteurs et appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie et électricité ; construction de centrales électriques.

Production d'énergie, d'électricité, de chauffage, d'énergie éolienne, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production et la mesure d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, d'énergie éolienne, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, d'électricité, conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire.

Travaux d'ingénieurs en rapport avec le vent et l'énergie éolienne, évaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en rapport avec le vent et l'énergie éolienne ; services de recherche et conception industrielle ; conception d'installations, équipements et centrales de production d'énergie électriques, énergie et énergie éolienne, services d'analyse et recherches industrielles dans le domaine des installations éoliennes ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels en relation avec des projets sur l'énergie éolienne ; génie civil et ingénierie structurale ; conseils en construction de réseaux d'électricité ; programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et de compteurs programmables, à savoir entretien technique de l'électronique, de l'informatique, des télécommunications utilisés dans les bâtiments et permettant de centraliser le contrôle des différents systèmes tels que le chauffage, les huisseries et l'éclairage ; établissement de plans pour la construction de réseaux d'électricité ; services d'architecture concernant les réseaux d'électricité ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie et de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ou de gaz ; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité et de la production d'énergie électrique, conseils techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique et de la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité ; services d'expertise en simulation numérique (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie pour la gestion, l'exploitation, la maintenance et l'assistance à la maîtrise d'ouvrage de réseaux d'électricité et leur valorisation technique, services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; services d'ingénierie pour l'évaluation des besoins et disponibilités en électricité et pour l'adaptation des outils à la distribution d'électricité ; services d'ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production et de distribution d'énergie ; services d'ingénierie relatifs aux réseaux d'électricité ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) pour le transfert de technologie et le transfert de savoir-faire (know-how) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques ; essai de matériaux ; essais techniques.