Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE
SARL IDSENS, SARL

Numéro de dépôt :
3812617
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE de IDSENS

Présentation de la marque LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDSENS domicilié(e) 47/49 AVENUE DE TOURVILLE - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 790 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IDSENS domicilié(e) 47/49 AVENUE DE TOURVILLE - 14000 - CAEN - France.

La marque LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES Z ELLES BY ID SENS-FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2021.


SARL IDSENS, SARL - 47/49 AVENUE DE TOURVILLE - 14000 - CAEN - France - SIREN 501790554


SARL IDSENS - 47/49 AVENUE DE TOURVILLE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.