COSMELT
Présentation de la marque COSMELT
Déposée le 21 juillet 2004 par monsieur IDRIS MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMELT est expirée depuis le 21 juillet 2014.
IDRIS MOHAMED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Inscription le 8 octobre 2007 - renonciation partielle n°462161 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 17 juillet 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°457241 - Publication au BOPI 2007-07-17
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35