Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La ruche aux maternelles
IDRIS IBRAHIM FARAH
JESSY DELBECQUE

Numéro de dépôt :
3248522
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La ruche aux maternelles de IDRIS IBRAHIM FARAH

Présentation de la marque La ruche aux maternelles

Déposée le 26 septembre 2003 par IDRIS IBRAHIM FARAH et JESSY DELBECQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La ruche aux maternelles »

Les déposants sont IDRIS IBRAHIM FARAH domicilié(e) 84, Rue Raymond Lefebvre,94250 Gentilly - 94250 - France et JESSY DELBECQUE domicilié(e) 21, Boulevard Devaux,78300 Poissy - 78300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDRIS IBRAHIM FARAH domicilié(e) 84, Rue Raymond lefebvre,94250 Gentilly - 94250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43


IDRIS IBRAHIM FARAH - 84, Rue Raymond Lefebvre,94250 Gentilly - 94250 - France

JESSY DELBECQUE - 21, Boulevard Devaux,78300 Poissy - 78300 - France


IDRIS IBRAHIM FARAH - 84, Rue Raymond lefebvre,94250 Gentilly - 94250 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399833 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

– télécommunications. Communications par terminaux. Agence d'informations. Service de messagerie électronique. – informations en matière d'éducation et de divertissement. Service de loisirs. – crèche d'enfants. – jeux. Jouets. Jeux de cartes ou de table balles ou ballons de jeux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.