Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ID PROJETS
IDPROJETS

Numéro de dépôt :
4473392
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ID PROJETS de IDPROJETS

Présentation de la marque ID PROJETS

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par IDPROJETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID PROJETS »

Le déposant est IDPROJETS domicilié(e) 46 AVENUE DE LA PAIX - 54510 - TOMBLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ADELINE RZEPECKI domicilié(e) 46 avenue de la Paix - 54510 - TOMBLAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42


IDPROJETS - 46 AVENUE DE LA PAIX - 54510 - TOMBLAINE - France


Madame ADELINE RZEPECKI - 46 avenue de la Paix - 54510 - TOMBLAINE - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759082 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Aérateurs pour robinets [accessoires de plomberie]; Appareils de chauffage; Appareils de chauffage à usage domestique; Appareils de chauffage à gaz; Appareils de chauffage à air chaud; Appareils de chauffage à usage industriel; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Appareils de chauffage à énergie solaire; Appareils de chauffage à air chaud [à usage industriel]; Appareils de chauffage autonomes au gaz propane; Appareils de chauffage au sol; Appareils de chauffage au gaz; Appareils de chauffage central; Appareils de chauffage d'appoint électriques; Appareils de chauffage électriques; Appareils de chauffage individuels; Appareils de chauffage mobiles; Appareils de chauffage par le sol; Appareils de chauffage pour combustibles liquides; Appareils de chauffage pour combustibles gazeux; Appareils de chauffage pour combustibles solides; Appareils de chauffage sous le sol; Appareils de refroidissement et de chauffage de l'eau; Appareils électriques de chauffage par rayonnement; Appareils électriques de chauffage; Appareils électriques de chauffage à usage domestique; Appareils et installations de chauffage; Appareils pour le chauffage au gaz; Brûleurs de chauffage fixes; Brûleurs pour installations de chauffage; Capteurs d'énergie solaire pour chauffage; Capteurs solaire à des fins de chauffage; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Chaudières à gaz pour chauffage central domestique; Chaudières à gaz pour le chauffage central; Chaudières à gaz pour le chauffage de piscines; Chaudières de chauffage; Chaudières de chauffage à air chaud; Chaudières de chauffage central; Chaudières électriques de chauffage central; Chaudières pour installations de chauffage; Chaudières pour installations de chauffage central; Chaudières pour systèmes de chauffage; Douchettes [accessoires de plomberie]; Douchettes pour éviers [accessoires de plomberie]; Douchettes pour éviers de cuisine; Éviers de cuisine; Filtres de robinets [accessoires de plomberie]; Filtres pour éviers [accessoires de plomberie]; Fourneaux de cuisine; Fours de cuisine japonais [Kamado]; Hottes aspirantes de cuisine; Hottes aspirantes de cuisine [hottes aspirantes à usage domestique]; Hottes aspirantes [hottes de cuisine]; Hottes aspirantes pour cuisines; Hottes de cuisine; Installations de chauffage de fluides; Installations de chauffage central au gaz; Installations de chauffage à énergie solaire; Installations de plomberie pour salles de bains; Installations de ventilation pour cuisines; Installations pour la cuisson au four [cuisine]; Installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie; Machines de cuisine au gaz pour cuisson; Machines électriques de cuisine pour cuisson; Plaques chauffantes de cuisine; Poêles de chauffage; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Radiateurs de chauffage central; Radiateurs plats pour installations de chauffage central; Radiateurs pour systèmes de chauffage central; Régulateurs de tirage [chauffage]; Robinets [accessoires de plomberie]; Robinets de vidange [accessoires de plomberie]; Soupapes d'installations de plomberie; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Tubes de chauffage; Tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour lavabos; Tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour douches; Tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour éviers; Tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires; Vannes de commande de douche [accessoires de plomberie]; Vannes de commande thermostatiques pour radiateurs de chauffage central; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie; Construction de cuisines; Entretien courant d'appareils de chauffage; Entretien de systèmes de plomberies; Entretien et réparation d'appareils de chauffage; Entretien et réparation de chauffage; Entretien et réparation d'installations de chauffage; Installation d'appareils de chauffage; Installation d'appareils de cuisine; Installation d'appareils de chauffage et de refroidissement; Installation d'appareils de chauffage central; Installation d'armoires de cuisine; Installation d'équipements de chauffage; Installation d'équipements de cuisine; Installation de chauffage central; Installation de cuisines; Installation de plomberie; Installation de systèmes de plomberie; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Installation, entretien et réparation de plomberie; Installation et réparation de chauffage; Installations de chauffage central; Installations de systèmes de chauffage solaire; Modernisation d'installations de chauffage dans des bâtiments; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Nettoyage de plomberies d'alimentation en eau; Rénovation de cuisines; Rénovation de systèmes de plomberie; Réparation d'appareils de chauffage; Service d'entreprise de chauffage; Service d'installation d'aménagement de cuisines; Service de plomberie; Services d'installation de plomberie, du gaz et de l'eau; Services d'installation d'appareils de cuisine; Services d'installation, de réparation et d'entretien d'équipements de chauffage; Services de conseils concernant l'installation de matériel de plomberie; Services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie; Services de conseils en matière d'installation d'appareils de chauffage et de refroidissement; Services de conseils liés à l'installation de systèmes de chauffage à combustible solide; Services de conseils liés à la réparation de la plomberie; Services de conseils liés à l'installation de la plomberie; Travaux de plomberie ;

Conception de cuisines; Conception de systèmes de chauffage; Conception et développement techniques d'installations de chauffage; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière de décoration intérieure; Décoration intérieure; Planification et conception de cuisines; Services de conception de cuisines; Services de conception technique en matière d'installations de chauffage; Services de conseils professionnels en matière de conception de cuisines sur mesure; Services de décoration intérieure et extérieure.