Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP CARRELAGE
IDP, SARL

Numéro de dépôt :
4279419
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2026
TOP CARRELAGE de IDP

Présentation de la marque TOP CARRELAGE

Déposée le 13 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP domicilié(e) 18 rue des Frères Bonduel - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 739 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENNEUSE Dominique domicilié(e) 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque TOP CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CARRELAGE arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

IDP a également déposé les autres marques suivantes : LeOnze , BOYS LOVE , GEEK STORY , Mangattitude , MEIAN , HOT MANGA , CD-U-UNIVERSEL , CONAN LE Fils Du Futur , NOVAGRES , DAITAN!


IDP, SARL - 18 rue des Frères Bonduel - 59223 - RONCQ - France - SIREN 479739120


M. HENNEUSE Dominique - 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705067 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 17 juin 2020 - Concession de licence n°789069 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Travaux de plâtrerie ; services d'isolation (construction).