Marque enregistrée - Marque en non vigueur

idmc – Manufacture
idmc – Manufacture, SAS

Numéro de dépôt :
3851796
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
idmc – Manufacture de idmc – Manufacture

Présentation de la marque idmc – Manufacture

Déposée le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) idmc – Manufacture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « idmc – Manufacture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) idmc – Manufacture domicilié(e) 17 rue Nicolas Appert, ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 697 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, idmc – Manufacture domicilié(e) 17 rue Nicolas Appert, ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France.

La marque idmc – Manufacture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque idmc – Manufacture est expirée depuis le 8 août 2021.


idmc – Manufacture, SAS - 17 rue Nicolas Appert, ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 533697900


idmc – Manufacture - 17 rue Nicolas Appert, ZI Nord - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591673 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Articles de maroquinerie, gainerie, sellerie, bagages, accessoires de mode et plus généralement de tous articles manufacturés, en toile, cuir ou de tout autre matière, a savoir : besace, cartable, conferencier, étui bouteille, étui chaussures, étui passeport, malette, organiseur, porte-documents, porte-monnaie, portefeuille, sacs à main, sacs cabas, sacs de voyage, sous main de bureau, trousse à maquillage, trousse de toilette.