Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE
IDM RHONE ALPES, SAS

Numéro de dépôt :
3982931
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L\'ENTREPRISE FAMILIALE de IDM RHONE ALPES

Présentation de la marque TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES domicilié(e) 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 018 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDM RHONE ALPES domicilié(e) 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France.

La marque TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE est expirée depuis le 14 février 2023.

IDM RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : YES W'INNOV , LES MATINALES CULTURE & ENTREPRISE , Les rencontres Rhône-Alpes de l'ENTREPRISE RESPONSABLE , LES RENCONTRES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , RHONE-ALPES TERRE D'INNOVATION , BREF ECO , BREF TV , GRAND PRIX BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , LES RENCONTRES RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , GUIDECO


IDM RHONE ALPES, SAS - 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France - SIREN 480018217


IDM RHONE ALPES - 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.