Déposée le 9 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BREF RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES domicilié(e) 66 Cours charlemagne,
69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 018 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUYO TROMEUR, Cabinet PUYO TROMEUR,
M. PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 3 Rue Berthollet,
75005 PARIS - France.
La marque BREF RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDM RHONE ALPES, SAS - 66 Cours charlemagne,
69002 LYON - France - SIREN 480018217
Cabinet PUYO TROMEUR, Cabinet PUYO TROMEUR,
M. PUYO TROMEUR Anne - 3 Rue Berthollet,
75005 PARIS - France
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478706 - Publication au BOPI 2008-08-05
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175535 - Publication au BOPI 2000-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437261 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755679 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28
Lettre hebdomadaire d'informations économiques régionales.Editions et publications de livres.Bus publipostage. Agence de presse et d'informations, prestations de communication
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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