Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREF ECO
IDM RHONE ALPES, SAS

Numéro de dépôt :
4227080
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2025
BREF ECO de IDM RHONE ALPES

Présentation de la marque BREF ECO

Déposée le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREF ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDM RHONE ALPES domicilié(e) 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 018 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PUYO, Mme PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France.

La marque BREF ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREF ECO arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

IDM RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : YES W'INNOV , LES MATINALES CULTURE & ENTREPRISE , Les rencontres Rhône-Alpes de l'ENTREPRISE RESPONSABLE , LES RENCONTRES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , RHONE-ALPES TERRE D'INNOVATION , BREF TV , GRAND PRIX BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , TROPHEES BREF RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , LES RENCONTRES RHONE-ALPES DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , GUIDECO


IDM RHONE ALPES, SAS - 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France - SIREN 480018217


CABINET PUYO, Mme PUYO TROMEUR Anne - 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.