Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « VERRE TIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDM FRANCE domicilié(e) 1 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 727 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDM FRANCE, M. DUMORTIER MARC domicilié(e) 1 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France.
La marque VERRE TIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERRE TIGE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2024.
IDM FRANCE, SARL - 1 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France - SIREN 403727324
IDM FRANCE, M. DUMORTIER MARC - 1 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569507 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-10-14
Objets d'art en verre. Statues en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette en verre. Verres (récipients). Bijoux en verre. Verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Figurines (statuettes) en verre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en verre.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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