Déposée le 31 août 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IDM Culture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KASAYA »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IDM Culture domicilié(e) 13 rue du général de penfentenyo,29750 LOCTUDY - 29750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDM Culture domicilié(e) 13 rue du général de penfentenyo,29750 LOCTUDY - 29750 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASAYA est expirée depuis le 31 août 2017.
IDM Culture EURL - 13 rue du général de penfentenyo,29750 LOCTUDY - 29750 - France
IDM Culture - 13 rue du général de penfentenyo,29750 LOCTUDY - 29750 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 5 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507779 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; patrons pour la couture ; dessins ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
