Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPP INES OU HAPP'INES OU HAPPINES
IDLF, SA

Numéro de dépôt :
4333441
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2027
HAPP INES OU HAPP\'INES OU HAPPINES de IDLF

Présentation de la marque HAPP INES OU HAPP'INES OU HAPPINES

Déposée le 30 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) IDLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAPP INES OU HAPP'INES OU HAPPINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDLF domicilié(e) 10 rue du Mail - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 301 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme louis stephanie domicilié(e) 10 RUE du Mail - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HAPP INES OU HAPP'INES OU HAPPINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPP INES OU HAPP'INES OU HAPPINES arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

IDLF a également déposé les autres marques suivantes : INES BY INES DE LA FRESSANGE , INES DE LA FRESSANGE , INES DE LA FRESSANGE


IDLF, SA - 10 rue du Mail - 75002 - PARIS - France - SIREN 792301806


Mme louis stephanie - 10 RUE du Mail - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 30 juin 2017 - Retrait partiel n°703143 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.