Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TPS
IDL BIOTTECH AB Société de Droit Suédois

Numéro de dépôt :
92414673
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2012

Présentation de la marque TPS

Déposée le 7 avril 1992 par la société étrangère IDL BIOTTECH AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère IDL BIOTTECH AB domicilié(e) Box 11151,117811 BROMMA,Suède (dossier no 2217266) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217266) - 69006 - France.

La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TPS est expirée depuis le 7 avril 2012.


IDL BIOTTECH AB Société de Droit Suédois - Box 11151,117811 BROMMA,Suède (dossier no 2217266) - Suède


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217266) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 1 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340850 - Publication au BOPI 2002-02-01

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2217266 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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