TPS
Présentation de la marque TPS
Déposée le 7 avril 1992 par la société étrangère IDL BIOTTECH AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TPS est expirée depuis le 7 avril 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 1 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340850 - Publication au BOPI 2002-02-01
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2217266 - Publication au BOPI 2002-03-05
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16