Déposée le 30 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDIPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STUV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDIPS domicilié(e) 104 avenue Jean Moulin,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2369160) - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 347 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDIPS domicilié(e) 104 avenue Jean Moulin,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2369160) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDIPS SAS - 104 avenue Jean Moulin,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2369160) - 78170 - France - SIREN 353347644
IDIPS - 104 avenue Jean Moulin,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2369160) - 78170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 4 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°479048 - Publication au BOPI 2008-04-04
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369160 - Publication au BOPI 2008-04-04
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Serrure mécanique et électronique à clefs ou à combinaison, Ensemble comprenant des : - serrures mécaniques ou électroniques - tringleries métalliques pour coffres forts ou meubles de sécurité - mouvements complets de serrures mécaniques ou électroniques pour construction de coffres-forts et meubles de sécurité - pivots métalliques pour porte de coffres forts ou portes fortes avec ou sans passage de câble. Serrures mécaniques ou électroniques, à clefs ou à combinaison, pour fabrication de coffres forts, meubles de sécurité et meubles divers Ensemble comprenant des : - serrures mécaniques ou électroniques - tringleries métalliques pour coffres forts ou meubles de sécurité - mouvements complets de serrures mécaniques ou électroniques pour construction de coffres forts et meubles de sécurité - pivots métalliques pour porte de coffres forts ou portes fortes avec ou sans passage de câble. Pour coffre-fort, meuble de sécurité, meubles divers, y compris pour les constructions de meubles frigorifiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STUV"