Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAYNALDY
scea idiart raynaldy, sociétée civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1711279
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque CHATEAU RAYNALDY

Déposée le 6 décembre 1991 par idiart raynaldyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAYNALDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est idiart raynaldyTODO domicilié(e) 45 les faures - 33190 - CAMIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 590 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea idiart raynaldy domicilié(e) 45 les faures - 33190 - CAMIRAN - France.

La marque CHATEAU RAYNALDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RAYNALDY est expirée depuis le 6 décembre 2021.

idiart raynaldy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS DE MENEAU


scea idiart raynaldy, sociétée civile d'exploitation agricole - 45 les faures - 33190 - CAMIRAN - France - SIREN 390590628


scea idiart raynaldy - 45 les faures - 33190 - CAMIRAN - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2211597 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169790 - Publication au BOPI 1994-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485261 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU RAYNALDY