Déposée le 1 juin 2004 par IDIART Michele Yvette Marie et BOURREAU Eric Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IsoLigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Les déposants sont IDIART Michele Yvette Marie domicilié(e) 3 Avenue Eugénie,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et BOURREAU Eric Pascal domicilié(e) 17 Rue C de Gaulle,78860 SAINT NOM LA BRETECHE - 78860 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Bourreau domicilié(e) 17 Rue C de Gaulle,78860 SAINT NOM LA BRETECHE - 78860 - France.
La marque IsoLigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDIART Michele Yvette Marie - 3 Avenue Eugénie,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
BOURREAU Eric Pascal - 17 Rue C de Gaulle,78860 SAINT NOM LA BRETECHE - 78860 - France
Eric Bourreau - 17 Rue C de Gaulle,78860 SAINT NOM LA BRETECHE - 78860 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Cosmétiques, huiles essentielles, savons, parfums. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, compléments alimentaires, produits diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes. Boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, ou de café, biscuiterie, biscottes, sucreries, chocolat. Préparation pour boissons, boissons de fruits et jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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