SAUCISSON et SAUCISSE de Canard “ au piment d'Espelette ”

IDIART Dominique gérant de la BAYONNAISE de SALAISONS de QUALITÉ (BASQ) SARL

Présentation de la marque SAUCISSON et SAUCISSE de Canard “ au piment d'Espelette ”

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDIART Dominique gérant de la BAYONNAISE de SALAISONS de QUALITÉ (BASQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCISSON et SAUCISSE de Canard “ au piment d'Espelette ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDIART Dominique gérant de la BAYONNAISE de SALAISONS de QUALITÉ (BASQ domicilié(e) ZA ZALIONDOA,64240 HASPARREN - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 766 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 180 000 Euros SIRET 417 766 813 000 22 CODE NAF 151 E Agrément CEE F 64-256-03 domicilié(e) Siège et Usine Z.A. Zaliondoa,64240 HASPARREN - 64240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

IDIART Dominique gérant de la BAYONNAISE de SALAISONS de QUALITÉ (BASQ a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON au FROMAGE DE BREBIS , LUKINKA “ au piment doux d'Espilette ” , SAUCISSON et SAUCISSE “ au VIN d'IROULEGUY ”.